Mentions légales

Éditeur du site.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici l’identité des personnes intervenant dans la création et le suivi du site kadreatelier.com.

Raison sociale : [Raison sociale] – nom commercial Kadre Atelier
Forme juridique et capital : [Forme juridique] au capital de [montant] €
Siège (France) : 2 rue de l’Artisanat, 67116 Reichstett
Immatriculation : RCS de Strasbourg [n° SIREN] – SIRET [n° SIRET]
TVA intracommunautaire : [n° de TVA]
Établissement (Luxembourg) : 3 rue d’Eschweiler, L-6235 Beidweiler – [n° RCS Luxembourg]
Téléphone : +33 6 44 19 86 43 / +352 621 622 993
E-mail : contact@kadreatelier.com
Directeur de la publication : [Nom et prénom], en qualité de [fonction]

Hébergement.

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis – webflow.com.

Objet du site.

Le site kadreatelier.com présente l’activité de Kadre Atelier : la personnalisation de vêtements et de textiles par broderie, sérigraphie et impression DTF. Il permet de consulter le catalogue, de découvrir nos réalisations et de nous adresser une demande de contact ou de devis. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seuls les devis acceptés et nos conditions générales de vente engagent Kadre Atelier.

Accès au site.

Le site est accessible en principe 24 h/24 et 7 j/7. L’accès peut toutefois être suspendu, sans préavis, pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou en cas de force majeure. Kadre Atelier s’efforce de rétablir l’accès dans les meilleurs délais, mais ne peut être tenu responsable d’une indisponibilité du site ni de ses conséquences.

Propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, visuels de réalisations, logos, marque Kadre, mise en page, vidéos et code) est la propriété de Kadre Atelier ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Les logos et visuels des clients présentés dans les réalisations restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments sans l’accord écrit préalable de Kadre Atelier est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité.

Kadre Atelier veille à publier des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les photographies des produits et des réalisations ne sont pas contractuelles : les couleurs peuvent varier selon l’écran utilisé. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.

Liens hypertextes.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, avis Google, partenaires). Kadre Atelier n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création d’un lien vers kadreatelier.com est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de Kadre Atelier.

Données personnelles et cookies.

Les données transmises via les formulaires de contact et de devis sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Le détail des traitements, des cookies et de vos droits figure dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Strasbourg seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Dernière mise à jour : novembre 2026.